Remboursement des soins d’orthodontie : ce qu’il faut savoir
Les traitements d’orthodontie sont souvent coûteux. Pourtant, ils jouent un rôle essentiel dans la santé bucco-dentaire, notamment chez les enfants. Mais quel est le niveau réel de prise en charge par l’Assurance Maladie ? Et dans quelle mesure les complémentaires santé ou institutions de prévoyance peuvent-elles compléter ce remboursement ?
Quel remboursement par l’Assurance Maladie ?
L’orthodontie désigne l’ensemble des soins permettant de corriger l’alignement des dents ou des mâchoires, à l’aide d’appareils fixes ou amovibles. Ces traitements sont le plus souvent prescrits pendant l’enfance ou l’adolescence, mais peuvent également concerner les adultes.
Prise en charge sous conditions d’âge
Les traitements orthodontiques sont pris en charge par l’Assurance Maladie uniquement s’ils débutent avant le 16ème anniversaire du patient. Une demande d’entente préalable doit obligatoirement être envoyée à la caisse d’assurance maladie avant de commencer le traitement. Sans cette autorisation, aucun remboursement ne sera effectué.
Taux de remboursement et montants
L’Assurance Maladie rembourse les soins d’orthodontie à 60% ou 100% du tarif de convention, en fonction de l’acte (actes externes ou réalisés en hôpital). Toutefois, ce tarif est inférieur au coût réel pratiqué par les orthodontistes.
Un traitement complet dure généralement 4 à 6 semestres actifs, suivis d’une phase de contention (stabilisation) de 1 à 2 semestres.
Et après 16 ans ?
Pour les patients âgés de plus de 16 ans, la prise en charge n’est possible que dans le cadre d’un traitement d’orthodontie préalablement à une chirurgie des mâchoires (chirurgie orthognathique). Là encore, une entente préalable est indispensable.
Orthodontie chez l’adulte : quels remboursements ?
Chez l’adulte, les traitements orthodontiques sont de plus en plus fréquents, souvent pour des raisons esthétiques ou liées à des troubles fonctionnels. Mais en l’absence de chirurgie orthognathique, aucune prise en charge par l’Assurance Maladie n’est prévue. La complémentaire santé reste alors le seul soutien financier possible, selon les options souscrites.
Les bonnes pratiques avant de commencer un traitement
Avant de débuter un traitement orthodontique, il est conseillé de :
- Demander un devis détaillé à l’orthodontiste,
- Vérifier les conditions de remboursement auprès de l’Assurance Maladie,
- Consulter sa complémentaire santé pour connaître le montant de prise en charge,
- Comparer les prestations de plusieurs orthodontistes si possible.
Quelle prise en charge par les complémentaires santé ?
Les soins d’orthodontie représentent un investissement important, mais ils sont parfois nécessaires pour des raisons de santé. Si l’Assurance Maladie propose une prise en charge partielle et très encadrée, les complémentaires santé jouent un rôle essentiel pour limiter le reste à charge.
Certaines d’entre elles proposent un remboursement forfaitaire par semestre ou un remboursement en pourcentage du coût réel des soins. Il est donc essentiel de vérifier les garanties de son contrat santé, notamment :
- Le montant du remboursement par semestre,
- Le nombre de semestres pris en charge,
- Les conditions d’âge,
- Le remboursement de la contention.
VITAKER, la complémentaire Santé collective de KERIALIS
KERIALIS propose VITAKER, une complémentaire santé collective structurée autour de cinq formules distinctes (ANI, A1, A2, A3, A4). Cette offre a été pensée pour permettre aux cabinets d’avocats et d’experts-comptables de répondre à leurs obligations légales tout en s’adaptant à la diversité de leurs besoins, notamment l’orthodontie :
- La formule ANI garantit une couverture conforme au socle minimal légal, avec un tarif maîtrisé, il prend en compte l’orthodontie à différents niveaux pour s’adapter aux besoins de chacun.
- Les formules A1 à A4 offrent des niveaux de garanties progressifs, permettant une meilleure protection pour les salariés.
- Chaque salarié peut personnaliser sa couverture en souscrivant à des options individuelles destinées à renforcer les garanties du contrat de base.
En choisissant la complémentaire santé VITAKER, les salariés accèdent également à de nombreux services d’accompagnement, utiles tant dans leur vie professionnelle que personnelle.